MONITEURS SPORTIFS
SOMUDIMEC
 
 
 
AFFINITAIRE

CONTRATS AFFINITAIRES - MONITEURS SPORTIFS

Nous couvrons les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que les moniteurs sportifs sont susceptibles d’encourir, dans le cadre de l’exercice de leurs activités professionnelles.

Résumé des garanties Responsabilité Civile Professionnelle du contrat ALLIANZ

Le contrat a pour objet de garantir  les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile incombant à l’assuré en raison de dommages corporels, matériels et immatériels consécutifs causés aux tiers, y compris par suite de fautes, erreurs, omissions ou négligences commises par lui ou ses préposés, survenus du fait de l’exercice des activités physiques et sportives pratiquées ;
Le contrat permet notamment à l’assuré de satisfaire à l’obligation d’assurance résultant des dispositions des articles L321-1 et suivants et D321-1et suivants du Code du Sport.
La garantie s’exerce dans le monde entier, à l’exclusion des réclamations introduites aux USA ou au Canada ou relevant du droit en vigueur dans ces Etats.
La garantie est conditionnée au fait que chaque moniteur soit titulaire du diplôme ou brevet d’Etat homologué, ou titre à finalité professionnelle, ou certificat de qualification requis.
Le contrat ne garantit pas les sinistres dont le fait dommageable était connu de l’assuré à la date de souscription de la garantie concernée.
Les montants de garantie constituent l’engagement maximum de l’assureur pour l’ensemble des assurées.

Conditions Générales applicables au contrat :

> Disposition Générale Réf Com17045 – Version 07/13,
> Notice d’information réf V10/2016

 

La couverture est acquise pour tous les matériels et équipements relatifs aux activités sportives, appartenant à l’adhérent ou loués par celui-ci, sans désignation préalable (sauf matériels devant faire l’objet d’une garantie spécifique : bateaux, véhicules …).

La garantie couvre :
- les risques de destruction (suite à incendie, explosion, dégât des eaux …) et de vol caractérisé lorsque les matériels sont entreposés ou en cours de transport,
- les risques de casse accidentelle en cours d’utilisation.

Trois niveaux de garantie au choix de l’adhérent :
- Garantie jusqu’à 3.000 € maximum par objet
- Garantie jusqu’à  6.000 € maximum par objet
- Garantie jusqu’à 15.000 € maximum par objet

Avec un maximum de 30.000 € par sinistre dans tous les cas.

Une garantie dans le monde entier.

> Conditions Particulières
> Conditions Générales

 
À la journée ou à la semaine, cette assurance vous couvre en Europe et DROM COM sans limite d'altitude pour la pratique du ou des sport(s) déclaré(s).

Ce contrat d'assurance prévoit les garanties suivantes :
- Une couverture assistance-rapatriement, 24 heures sur 24, 7 jours sur 7
- Une garantie Frais de Recherche et de secours y compris hélicoptère à hauteur de 30.000€.
- Un capital décès - invalidité
- Une garantie Frais de soins
- À partir de 1.70€ par jour

Lycéa sport
 

La couverture est acquise pour les moniteurs, instructeurs ayant les qualifications nécessaires à l’exercice de l’activité pratiquée et ayant fait leur demande d’assurance via le bulletin d’adhésion prévu à cet effet.

Prise d'effet le lendemain zéro heure du jour de réception du règlement et bulletin d’adhésion signé. 

Couverture jusqu'au 31 décembre de l'année en cours. Une nouvelle souscription est nécessaire chaque année. 

La couverture est valide pour une pratique dans le monde entier. 

Le moniteur est couvert en cas d'accident dans le cadre de son activité professionnelle ET par extension lors de  sa pratique privée. Les garanties sont acquises lors de la pratique des activités sportives et de loisirs sous toutes leurs formes pour lesquelles le moniteur est titulaire du diplôme correspondant, et déclarées lors de la souscription. Dans la limite de trois activités par bulletin d’adhésion.

Couverture sur le trajet emprunté pour se rendre sur les lieux de travail ou de pratiques sportives et en revenir. 

La garantie Individuelle Accident offre des garanties complètes d'assurance et d'assistance en cas d'accident (Versement d'un capital en cas de décès ou invalidité, assistance aux personnes, indemnités journalière en cas d'hospitalisation, frais de recherche et secours, rapatriement, frais médicaux à l’étranger...) 

Numéro d’assistance dédié en cas de sinistre 24/24

Garantie « Indemnités Journalières » en option, selon montant maximum d’indemnité par jour choisi par le moniteur.

> Conditions Générales

 

Contrat destiné à l’assurance des bateaux utilisés par les moniteurs de plongée / de voile.

Une étude personnalisée en fonction des caractéristiques du bateau concerné, auprès des principales compagnies du marché assurant ce type de risque.

L’étude est réalisée à réception du questionnaire de demande d’étude ci-dessous, nous vous adressons une offre dans un délai de 10 jours.

> Questionnaire

 

ASSURANCE DES GUIDE
DE MONTAGNE
  ASSURANCE DES MONITEURS SPORTIFS   ASSURANCE DES MONITEURS DE PLONGÉE
     
 
5, quai Jayr - 69009 Lyon
Tél. : +33 (0)4 72 98 00 20

1 bis, rue Paul Loubet - 26200 Montélimar
Tél. : +33 (0)4 75 00 80 55

22, rue Drouot - 75009 Paris